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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FROMAGERIE BADOZ
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PONTALI
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PONTALI
FROMAGERIE BADOZ (SA)

Numéro de dépôt :
1650177
Date de dépôt :
15/09/1989
Lieu de dépôt :
BESANCON
Date d'expiration :
15/09/1999

Présentation de la marque PONTALI

Déposée le 15 septembre 1989 par la Société Anonyme (SA) FROMAGERIE BADOZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BESANCON), la marque française « PONTALI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FROMAGERIE BADOZ domicilié(e) 4 rue Eiffel, 25300 PONTARLIER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BADOZ Christian - France.

La marque PONTALI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1650177.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PONTALI est expirée depuis le 15 septembre 1999.

FROMAGERIE BADOZ a également déposé les autres marques suivantes : Le Bourrichon, la crème des fromages , Douceur des Bois , LE FAMILIAL BADOZ , la Cocotte à Mont d'or , " VACHERIN DU TERROIR " , La Cancoillotte d'Antan , Le Trésor Fromager , , La Cendrée , P'tit Cancoill'


FROMAGERIE BADOZ (SA) - 4 rue Eiffel, 25300 PONTARLIER - France


BADOZ Christian - France


Inscription le 22 juin 1998 - Transmission totale de propriété n°256776 - Publication au BOPI 1998-06-22

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-34

Demande de renouvellement le 20 octobre 2010 n°2453436 - Publication au BOPI 2010-10-20

Inscription le 29 septembre 1999 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°285696 - Publication au BOPI 1999-09-29

Inscription le 20 octobre 2010 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°537296 - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2010-10-20

Inscription le 20 octobre 2010 - Changement de nature juridique n°537294 - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2010-10-20

Inscription le 20 octobre 2010 - Changement de dénomination n°537293 - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2010-10-20

Inscription le 20 octobre 2010 - Transmission totale de propriété n°537295 - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2010-10-20

Inscription le 20 octobre 2010 - Transmission totale de propriété n°537292 - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2010-10-20

Inscription le 4 février 2011 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°541412 - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-02-04

Fromage de forme cylindrique